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Association COMITE DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE DU RUGBY A XIII

Objet social de l'association Association COMITE DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE DU RUGBY A XIII:

la mise en oeuvre de la politique définie par la fédération de rugby à XIII, et notamment assurer les missions qui lui sont confiées à ce titre par la fédération ; la promotion et l'organisation du rugby à XIII dans le département ; la promotion et l'organisation des activités connexes liées au rugby à XIII, notamment le rugby à 7 et à 9 ; la création d'un lien permanent entre les groupements sportifs du département affiliés à la fédération française de rugby à XIII ; la mise en oeuvre et le

Informations de l'association Association COMITE DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE DU RUGBY A XIII

  • Code objet social de l'association 011080
  • Numéro waldec de l'association W313011114
  • Ancien numéro de l'association10128
  • Numéro de siret 38111098000012
  • Code du site gestionnaire de l’association 313P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 07-07-1978
  • Date de la dernière déclaration 25-11-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 21-07-1978
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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